Le contribuable pratique l’amortissement d’un bien immobilier situé dans un des pus beaux quartiers parisiens, le terrain est retenu pour une quote part de 15%, choix classique le terrain est comptablement retenu pour 15-20% du bien immobilier.

 

Pour rappel le terrain n’est pas amortissable et plus la quote part terrain est faible plus Dotations Aux Amortissemens (DAT) sera importante et plus le résultat sera faible tout comme l’impôt qui va avec.

 

L’administration conteste et retient une valorisation du terrain à 50% du terrain et donc minore la quote part amortissement pratique et réhausse au passage les impôts de la société.

 

Point important : La Commission départementale donne raison à l’administration

 

Le TA donne lui raison à la Société et annule le rappel, mais non pas en se prononcant sur le quantum de la valeur du terrain mais parce que la société parvient à démonter que la méthode appliquée par l’administration, qui étaient celles des pourcentages appliqués par d’autres contribuables n’était pas valable car les biens n’étaient pas comparables.

 

Toutefois, ceci est inquiétant car le risque de voir arriver des contentieux sur ces sujets risque de se re-présenter, et pour certains biens dans des zones ou les fonciers sont onéreux (Alpes, Cote d’Azur, Paris aussi bien sur mais c’est moins joli donc bon …) on prends le risque d’un motif de rappel qui est de moins en moins théorique

 

Wait and see boys, wait and see !

 

 

Ha oui : Pourquoi une kawasaki ? Parce que le numéro de jugement c’est aussi le code postal de Kawasaki au Japon et voila bande de curieux.

 

 

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