La Donation Temporaire d'Usufruit ; outil de planification patrimoniale pour la vie de la famille particulièrement intéressant.
Le plus souvent les enfants entrent en études et on se pose la même question :
– On les garde avec nous sur la fiche d’impôt ou on leur verse une pension déductible ? Et si on faisait autrement !
La donation temporaire d’usufruit permet de répondre à l’impératif nécessaire de financer les études des enfants par exemple.
Ce mécanisme permet de donner pour une durée définie, généralement 10 ans pour des raisons fiscales, la jouissance et/ou les revenus d’un que peuvent procurer un bien.
Plusieurs vertus à cette technique :
– L’enfant bénéficiera de revenus pour l’aider dans les études et dans le début de la vie active
– Le bien sort du patrimoine IFI des parents pour la période de la donation temporaire
– A la fin de la période prévue, les parents redeviennent pleinement propriétaires du bien
– Le cout fiscal de la donation (frais de notaires) seront calculés sur 23%, pour 10 ans par exemple, de la valeur du bien, en pratique sauf bien gigantesque, les frais sont nuls ou non significatifs
Construire un patrimoine est important mais il est tout aussi important de le piloter par la planification patrimoniale.